Est-ce qu’il est possible de faire une recherche d’antériorité pour un jingle comme dans les dépôts de noms de marque ?

Design

Tout comme les dépôts de nom de marque ou des logos,  on enregistre les sons auprès de la SACEM.

Tout comme les dépôts de nom de marque ou des logos,  on enregistre les sons auprès de la SACEM.

La SACEM fonctionne donc de la même façon que l’INPI, sans le nom on ne peut pas vérifier si un logo semblable au votre existe déjà.

La veille concurrentielle est un élément essentiel de la démarche.